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 CHARTE - Article 3 : De la Discipline.

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Rethun
Grand Maître
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Nombre de messages : 329
Date d'inscription : 11/01/2006

MessageSujet: CHARTE - Article 3 : De la Discipline.    Mer 29 Juil - 0:45

Citation :





Notre règlement interne


Du règlement
Il est instauré, pour la bonne marche de l'ordre, un règlement interne qui s'applique à tous les membres sans exception.
- Le vouvoiement est de règle dans les rapports hiérarchiques
- Tout membre doit porter la bannière de l'ordo au château, et un rappel de son appartenance à l'ordre à l'extérieur du château. (Fanion, étendard, rappel sur sa bannière personnelle ...).
- Seuls les nobles et Chevaliers portent leurs armoiries en plus.
- A partir du grade de Cavalier, les membres sont autorisés à porter leur armoiries personnelles, à côté et avant leur bannière.
- Hors du chateau, tout membre peut porter d'autres bannières mais sans que l'ensemble, par sa quantité ou ses textes ne soit en mesure de nuire à l'ordre. Un rappel de son appartenance à l'OSG est obligatoire.
- Le respect et la politesse font que les heures de rendez vous, de regroupement etc. seront respectées.

Des réunions et rapports
L'information au sein de l'Ordo
I- Des réunions

Le Chapitre
- Il est instauré une réunion hebdomadaire (RH) dans laquelle tous les membres du chapitre doivent rendre compte aux autres et au Grand Maître de leur activité et de celles des membres de l'Ordre dans leurs domaines respectifs.
- Il est créé des réunions de travail (RDT), celles-ci son crées sur un point précis au moment des réunions hebdomadaires (RH) afin que tous puissent en débattre et trouver une solution.
- Les RDT sont en principe ouvertes aux Sénéchal.
- Seules des RDT à caractère urgent, ne pouvant attendre la prochaine réunion hebdomadaire (RH), peuvent être créées au chapitre par un de ses membres.
- Les RDT donnent lieu à établissement d'ordres ou consignes aux membres de l'Ordo. Ce sont des feuilles de route.

Les Sénéchal
- Les Sénéchal participent aux réunions de travail selon l'autorisation du chapitre.
- les Sénéchal avertissent un membre du chapitre (en Theorie le Marechal de l Ordre ou l'Ambassadeur) et peuvent demander une RDT quand un point leur paraît essentiel ou urgent et ne pouvant attendre le prochain rapport.
- Les Sénéchal peuvent décider de réunions dans leurs quartiers respectifs. Nul ne peut s'y soustraire sous peine de sanction.

II- Des rapports d'activités
-Le Sénéchal
Le Sénéchal doit fournir un rapport hebdomadaire détaillé de son activité et celles des membres placés sous ses ordres.
Le Sénéchal dépose son rapport hebdomadaire en leur bureau de Commanderie
De la qualité du rapport dépend la bonne information du chapitre.


III- Des rapports personnels
- Le Cavalier
Le Cavalier fournit toutes les semaines l'état de ses caractéristiques à son supérieur direct (Sénéchal) et à l'hôpital.

- L'écuyer
L'écuyer fournit toutes les semaines ses caractéristiques. Il est fortement souhaitable que ces caractéristiques montrent une progression de 10 points chaque semaine. Toute régression ou stagnation trop longue des caractéristiques devra être justifiée auprès du médecin.
Ce rapport est déposé au bureau du Sénécahl. Ils devront indiquer si ils ont lus les manuscrits nécessaires à leur formation. (Fait ou en cours) cela afin de tenir informée la hiérarchie de leurs connaissances et de préparer l'examen questionnaire pour l'aptitude à passer sergent.


Des sanctions
Chaque membre possèdera un dossier individuel. Il sera gardé un an puis archivé ou détruit si le membre décède ou démissionne.
Le fait d'être condamné à une peine civile nuit au renom de l'ordre.
Pour cela :
- Une peine civile à une amende entraînera un avertissement écrit.
- Une peine civile à de la prison entraînera un blâme.

Du fonctionnement

Sous l'autorité du Grand Maître, c'est le chancelier qui décide et prononce les peines.
Le Chancelier, mandaté par le chapitre, peut être appelé à défendre un des membres de l'ordre devant les instances civiles.

- si l'acte reproché a été commis sous les ordres d'un membre du chapitre, ce dernier sera consulté de droit.
- sil 'acte reproché se produit en état de guerre, le Maréchal et le capitaine de région pourront témoigner à charge comme à décharge.
- si l'acte reproché est commis au cours de la vie normale du membres de l'ordo ( au château comme à la ville) seul le chancelier se prononce .

Le membre en cause sera entendu par le chancelier qui constituera un dossier.
si l'infraction (crime ou délit ) est avéré , la sanction est prononcée dans les trois jours.
Si l'infraction nécessite une enquête, la sanction sera prononcée trois jours après la fin de celle-ci.

Peines du premier niveau
- avertissement oral
- cellule de méditation
- avertissement écrit
- blâme
Le chancelier prononce seul les peines.

Peine du second niveau
-emprisonnement
-rétrogradation
Le Chancelier, après avis du grand Maître, prononce les peines.

Peine du troisième niveau
-exclusion temporaire
-exclusion définitive
Le Chancelier, après vote à la majorité du chapitre, prononce les peines.

De la description des peines
- l'avertissement oral (fait sur le topic puis effacé)
.......pour un manque de respect aux membres
.......pour un retard important à un appel (sauf si empêchement HRP mais prévenir 48h avant).
.......pour une bannière fantaisiste on non conforme.
- l'avertissement écrit (gardé salle des archives, dans le dossier individuel)
.......pour un manque de respect aux dignitaires
.......pour un retard important à une convocation
.......pour une absence de réponse à une convocation
.......pour un rappel concernant une bannière fantaisiste.
...... garde mal exécutée ( faute lègère)
...... Une conduite inconvenante ou nuisible à l'OSG sur les forums officiels des royaumes.
- le blâme
...... pour une faute de service grave
...... garde mal executée (faute sérieuse : ronde non faite)
.......pour une récidive à un avertissement écrit.
>>>> le blâme et les peines supérieures ont pour effet de rayer le membre de la liste annuelle des récompenses.
- la prison (1 à 2 jours )
.......pour insulte à un supérieur
.......garde mal exécutée ( faute grave : rapport mensonger, service non fait)
.......pour refus d'obeissance au combat
.......pour toute faute grave mettant en cause le nom de l'ordre.
>>> impossibilité de communiquer avec les membres au château – accès interdit aux forums
- la dégradation (descente d'un grade)
.......pour récidive dans le service de garde (2 fautes graves)
.......pour refus d'obéissance devant l'ennemi
.......pour lâcheté
.......pour incapacité à commander au combat.
- l'exclusion temporaire (3 à 10 jours)
.......Pour attitude déplacée et manquements aggravés à l esprit chevaleresque
.......pour communication de renseignements
.......pour blessure d'un membre de l'ordre.
- l'exclusion définitive
......pour plus de 15 jours d'exclusion cumulés dans l'année
......pour trahison, espionnage.
......pour assassinat d'un membre de l'ordre.
.......pour vol

*Tous les cas non explicités ici seront traités au coup par coup par le chapitre en séance plénière.
Le Chancelier est le porte parole des décisions prises.


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